Afficher la pageAnciennes révisionsLiens de retourAjouter au livre.Exporter en PDFExportation ODTHaut de page Cette page est en lecture seule. Vous pouvez afficher le texte source, mais ne pourrez pas le modifier. Contactez votre administrateur si vous pensez qu'il s'agit d'une erreur. =====Structure du Code du BET===== ====LIVRE Ier: PRINCIPES GENERAUX==== * Titre 1er: Dispositions introductives * Titre 2: Principes généraux relatifs à la politique du bien-être * Titre 3: Prévention des risques psychosociaux au travail * Titre 4: Mesures relatives à la surveillance de la santé de travailleurs * Titre 5 : Premiers secours * Titre 6 : Mesures en cas d’accident du travail, www.emploi.belgique.be/DownloadAsset.aspx?id=46035 ====LIVRE II: STRUCTURES ORGANISATIONNELLES ET CONCERTATION SOCIALE==== * Titre 1er : Le service interne pour la prévention et la protection au travail * Titre 2: Le service interne commun pour la prévention et la protection au travail * Titre 3: Le service externe pour la prévention et la protection au travail * Titre 4 : Formation et recyclage des conseillers en prévention * Titre 5 : Les services externes pour les contrôles techniques sur le lieu de travail * Titre 6 : Laboratoires * Titre 7 : Comités pour la prévention et la protection au travail * Titre 8 : Participation directe * Titre 9 : Conseil Supérieur pour la Prévention et la Protection au travail ====LIVRE III: LIEUX DE TRAVAIL==== * Titre 1er : Exigences de base relatives aux lieux de travail * Titre 2 : Installations électriques * Titre 3 : Prévention de l’incendie sur le lieu de travail * Titre 4 : Lieux présentant des risques dus aux atmosphères explosives * Titre 5 : Dépôts de liquides inflammables * Titre 6 : Signalisation de santé et de sécurité ====LIVRE IV: ÉQUIPEMENTS DE TRAVAIL==== * Titre 1er : Définitions * Titre 2 : Dispositions applicables à tous les équipements de travail * Titre 3 : Équipements de travail mobiles automoteurs ou non * Titre 4 : Équipements de travail servant au levage de charges * Titre 5 : Équipements de travail pour des travaux temporaires en hauteur ====LIVRE V: FACTEURS D’ENVIRONNEMENT ET AGENTS PHYSIQUES==== * Titre 1er : Ambiances thermiques * Titre 2 : Bruit * Titre 3 : Vibrations * Titre 4 : Travaux en milieu hyperbare * Titre 5 : Rayonnements ionisants * Titre 6 : Rayonnements optiques artificiels * Titre 7 : Champs électromagnétiques ====LIVRE VI: AGENTS CHIMIQUES, CANCÉRIGÈNES, MUTAGÈNES ET REPROTOXIQUES==== * Titre 1er : Agents chimiques * Titre 2 : Agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques * Titre 3 : Amiante * Titre 4 : Agrément enleveurs d’amiante ====LIVRE VII: AGENTS BIOLOGIQUES==== * Titre 1er : Dispositions générales ====LIVRE VIII: CONTRAINTES ERGONOMIQUES==== * Titre 1er : Sièges de travail et sièges de repos * Titre 2 : Écrans de visualisation * Titre 3 : Manutention manuelle de charges ====LIVRE IX: PROTECTION COLLECTIVE ET ÉQUIPEMENT INDIVIDUEL==== * Titre 1er : Équipements de protection collective * Titre 2 : Équipements de protection individuelle * Titre 3 : Vêtements de travail ====LIVRE X: ORGANISATION DU TRAVAIL ET CATÉGORIES SPÉCIFIQUES DE TRAVAILLEURS==== * Titre 1er : Travailleurs de nuit et travailleurs postés * Titre 2 : Travail intérimaire * Titre 3 : Jeunes au travail * Titre 4 : Stagiaires * Titre 5 : Protection de la maternité http://www.emploi.belgique.be/moduleDefault.aspx?id=46071