Structure du Code du BET

LIVRE Ier: PRINCIPES GENERAUX

Titre 1er: Dispositions introductives

Titre 2: Principes généraux relatifs à la politique du bien-être

Titre 3: Prévention des risques psychosociaux au travail

Titre 4: Mesures relatives à la surveillance de la santé de travailleurs

Titre 5 : Premiers secours

Titre 6 : Mesures en cas d’accident du travail, www.emploi.belgique.be/DownloadAsset.aspx?id=46035

LIVRE II: STRUCTURES ORGANISATIONNELLES ET CONCERTATION SOCIALE

Titre 1er : Le service interne pour la prévention et la protection au travail

Titre 2: Le service interne commun pour la prévention et la protection au travail

Titre 3: Le service externe pour la prévention et la protection au travail

Titre 4 : Formation et recyclage des conseillers en prévention

Titre 5 : Les services externes pour les contrôles techniques sur le lieu de travail

Titre 6 : Laboratoires

Titre 7 : Comités pour la prévention et la protection au travail

Titre 8 : Participation directe

Titre 9 : Conseil Supérieur pour la Prévention et la Protection au travail

LIVRE III: LIEUX DE TRAVAIL

Titre 1er : Exigences de base relatives aux lieux de travail

Titre 2 : Installations électriques

Titre 3 : Prévention de l’incendie sur le lieu de travail

Titre 4 : Lieux présentant des risques dus aux atmosphères explosives

Titre 5 : Dépôts de liquides inflammables

Titre 6 : Signalisation de santé et de sécurité

LIVRE IV: ÉQUIPEMENTS DE TRAVAIL

Titre 1er : Définitions

Titre 2 : Dispositions applicables à tous les équipements de travail

Titre 3 : Équipements de travail mobiles automoteurs ou non

Titre 4 : Équipements de travail servant au levage de charges

Titre 5 : Équipements de travail pour des travaux temporaires en hauteur

LIVRE V: FACTEURS D’ENVIRONNEMENT ET AGENTS PHYSIQUES

Titre 1er : Ambiances thermiques

Titre 2 : Bruit

Titre 3 : Vibrations

Titre 4 : Travaux en milieu hyperbare

Titre 5 : Rayonnements ionisants

Titre 6 : Rayonnements optiques artificiels

Titre 7 : Champs électromagnétiques

LIVRE VI: AGENTS CHIMIQUES, CANCÉRIGÈNES, MUTAGÈNES ET REPROTOXIQUES

Titre 1er : Agents chimiques

Titre 2 : Agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques

Titre 3 : Amiante

Titre 4 : Agrément enleveurs d’amiante

LIVRE VII: AGENTS BIOLOGIQUES

Titre 1er : Dispositions générales

LIVRE VIII: CONTRAINTES ERGONOMIQUES

Titre 1er : Sièges de travail et sièges de repos

Titre 2 : Écrans de visualisation

Titre 3 : Manutention manuelle de charges

LIVRE IX: PROTECTION COLLECTIVE ET ÉQUIPEMENT INDIVIDUEL

Titre 1er : Équipements de protection collective

Titre 2 : Équipements de protection individuelle

Titre 3 : Vêtements de travail

LIVRE X: ORGANISATION DU TRAVAIL ET CATÉGORIES SPÉCIFIQUES DE TRAVAILLEURS

Titre 1er : Travailleurs de nuit et travailleurs postés

Titre 2 : Travail intérimaire

Titre 3 : Jeunes au travail

Titre 4 : Stagiaires

Titre 5 : Protection de la maternité

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