| Les deux révisions précédentes Révision précédente Prochaine révision | Révision précédente |
| accidents_incidents:accueil [14/11/2020 12:39] – Didier LANOTTE | accidents_incidents:accueil [02/12/2020 11:16] (Version actuelle) – Didier LANOTTE |
|---|
| === Rubrique des faits divers === | === Rubrique des faits divers === |
| |
| * Des accidents de travail parus dans la presse rappellent que des activités quotidiennes et/ou habituelles peuvent conduire à un accident. → [[:faits_divers:accueil|Liste de ces faits divers]] | * Des accidents de travail **parus dans la presse** rappellent que des activités quotidiennes et/ou habituelles peuvent conduire à un accident. → [[:faits_divers:accueil|Liste de ces faits divers]] |
| |
| * [[:accidents_incidents:incendie_atelier|Incendie des ateliers communaux]] | * [[:accidents_incidents:incendie_atelier|Incendie des ateliers communaux]] |
| === Ailleurs === | === Ailleurs === |
| |
| [[https://www.cdg67.fr/vous-etes-agent-territorial/la-prevention-des-risques-professionnels/la-prevention-des-risques-professionnels/les-affiches/fiches-accident |Fiches Accident du CDG 67]] | * [[https://www.cdg67.fr/vous-etes-agent-territorial/la-prevention-des-risques-professionnels/la-prevention-des-risques-professionnels/les-affiches/fiches-accident |Fiches Accident du CDG 67]] |
| | * |
| |
| === Réglementation et Notes === | === Réglementation et Notes === |
| * Les membres de la ligne hiérarchique participent à l'exécution de la politique de l'employeur relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail. Dans ce cadre, ils examinent les accidents et les incidents qui se sont produits sur le lieu de travail et proposent des mesures visant à prévenir de tels accidents et incidents (CODE du BET, article I.2-11, 2°). | * Les membres de la ligne hiérarchique participent à l'exécution de la politique de l'employeur relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail. Dans ce cadre, ils examinent les accidents et les incidents qui se sont produits sur le lieu de travail et proposent des mesures visant à prévenir de tels accidents et incidents (CODE du BET, article I.2-11, 2°). |
| * Le service interne doit participer à l'étude des facteurs qui ont une influence sur la survenance des accidents ou des incidents et à l'étude des causes déterminantes de tout accident ayant entraîné une incapacité de travail (CODE, article II.1-4, 2°). | * Le service interne doit participer à l'étude des facteurs qui ont une influence sur la survenance des accidents ou des incidents et à l'étude des causes déterminantes de tout accident ayant entraîné une incapacité de travail (CODE, article II.1-4, 2°). |
| | |
| | * **[[https://www.cdg38.fr/file/5534/download?token=pVj6PlIV |Fiche d'analyse avec description de la méthodologie]]** - Ajouté le 14/11/2020 |
| |
| |